Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARMES DE SARRATORIA
CAVE SAINT DESIRAT, SCA

Numéro de dépôt :
3956026
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
LES CARMES DE SARRATORIA de CAVE SAINT DESIRAT

Présentation de la marque LES CARMES DE SARRATORIA

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la société CAVE SAINT DESIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CARMES DE SARRATORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société CAVE SAINT DESIRAT domicilié(e) - 07340 - SAINT DESIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 263 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE SAINT DESIRAT domicilié(e) - 07340 - SAINT DESIRAT - France.

La marque LES CARMES DE SARRATORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARMES DE SARRATORIA est expirée depuis le 25 octobre 2022.

CAVE SAINT DESIRAT a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , Noble Epine , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES


CAVE SAINT DESIRAT, SCA - 07340 - SAINT DESIRAT - France - SIREN 776263287


CAVE SAINT DESIRAT - 07340 - SAINT DESIRAT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins.